Le respect en droit

jeudi3nov.2016

09:0017:00

Colloque

Le respect en droit

Présentation du colloque

Respecter ce n'est pas seulement observer la règle, obéir à la norme ; c'est aussi traiter avec égards et considération, les choses, les personnes, ou un environnement.

Si la notion de respect semble de prime abord relever exclusivement du champ des valeurs et/ou de l'éthique, elle comporte aussi une dimension juridique. A cet égard, l'actualité est riche d'exemples, transcendant la distinction entre le droit public et le droit privé. L'idée même de respect paraît désormais irriguer l'ensemble des branches du droit, au travers par exemple de la référence au respect de la dignité de la personne humaine, comme l'ont montré les affaires Lambert et Dieudonné. C'est aussi le mouvement perceptible, et revendiqué, du renforcement des pouvoirs d'injonction du juge des référés envers l'administration, ainsi que l'ont révélé les jurisprudences relatives à la prison des Baumettes et à la gestion de la « jungle de Calais ». Le Code civil contient également, à cet égard, plusieurs références à la notion de respect : respect de l'être humain dès le commencement de sa vie ; respect de la vie privée ; respect de la présomption d'innocence ; devoir de respect entre époux ; etc. Des notions connexes telles que celles de bonne foi ou de loyauté sont devenues d'un usage courant pour le juriste. De même, la notion de respect semble centrale dès lors que sont en cause les droits et libertés des individus.

Dès lors, la question est de savoir si, et de quelle manière, le respect a évolué d'un concept moral à une notion juridique. L'attraction rénovée pour la notion suppose, en définitive, de mener une réflexion sur le respect comme objet, voire comme finalité du droit. Le questionnement est alors original puisqu'il s'agit de penser la garantie du respect par le droit. Subsidiairement, la réflexion sur l'efficience du respect au travers de la sanction paraît inévitable. Il semble donc nécessaire de s'interroger sur l'émergence d'un droit au respect ou, plus encore, l'existence d'une autonomie de la notion de respect en droit. Le respect fait-il l'objet d'un droit, de droits, de sanctions ? Et la réponse varie-t-elle selon les branches du droit ? Répondre à ces interrogations ne sera cependant possible qu'une fois déterminées la place et la force normative du respect en droit.

Programme

8h45 Accueil des participants

9h00 Ouverture du colloque

Première table ronde : Respect, droit et morale

Sous la présidence de Xavier GODIN, Professeur à l'Université de Nantes, Droit et changement social

9h20 Le respect est-il un droit ?
Guy TAMWA-TALLA, Doctorant, Université de Nantes, Institut de recherche en droit privé

9h40 Renforcement juridique de la notion morale de respect ou risque d'écrasement des interactions morales sous le poids du droit ?
Antoine CAMBY, Doctorant, Université de Paris I, Centre de philosophie contemporaine

10h00 Le respect en droit pénal, une confluence entre la morale et le droit pénal
Monica-Marcela DINU-BAKOS, Doctorante, Université de Nantes, Droit et changement social

10h20 Discussions et questions

10h40 Pause

Deuxième table ronde : Le respect au service de la protection de la personne

Sous la présidence de Fanny GARCIA, Maître de conférences à l'Université de Nantes, Institut de recherche en droit privé

11h00 Le traitement judiciaire des violences au sein du couple irrigué par la notion de respect
Marine AIRIAU, Doctorante, Université de Strasbourg, Centre de droit privé fondamental

11h20 Le respect de l'administré par l'Administration
Manon CHATEAU, Doctorante, Université de Nantes, Droit et changement social

11h40 Un «droit au respect» des personnes ? La réparation judiciaire des atteintes à l'honneur à la fin de l'Ancien Régime
Antoine COGNON, Doctorant, Université de Paris II, Institut d'histoire du droit

12h00 Discussions et questions

12h20 Déjeuner libre

Troisième table ronde : Le respect à l'aune d'enjeux contemporains (1)

Sous la présidence de Karine FOUCHER, Maître de conférences à l'Université de Nantes, Droit et changement social

14 h10 Les « valeurs républicaines » : nouvel instrument juridique de promotion du « respect » ?
Guillaume DUJARDIN, Doctorant, Université de Caen Basse-Normandie, Centre de recherche sur les droits fondamentaux et les évolutions du droit

14 h30 Du respect à la protection de l'environnement, réflexions sur les implications éthiques et juridiques du droit de l'environnement
Vadim JEANNE, Doctorant, Université de Paris Sud, Institut d'études de droit public

14h50 Discussions et questions

15h10 Pause